Mentions légales - mise à jour le 10/10/2018

 

EDITEUR 

Le site Sculptissime 3D est édité par la société Sculptissime 3D, SAS au capital de 5 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro Siret 832 610 646, dont le siège social est 6 avenue Gounod, 33120 Arcachon.

La société Sculptissime 3D n'est pas assujettie à la TVA, actuellement en franchise de base TVA

Tél: 07 83 14 24 64.

Courriel: sculptissime3d@gmail.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site Sculptissime 3D est François Mouly.

HEBERGEUR

Le site Sculptissime 3D est hébergé par la société Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site Sculptissime 3D, ainsi que les textes, graphiques et images la composant, sont la propriété de la société Sculptissime 3D. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Sculptissime 3D est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

La marque Sculptissime 3D est une marque déposée par la société Sculptissime 3D. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES 

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Sculptissime 3D.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : Sculptissime 3D, 6 avenue Gounod, 33120 Arcachon

par courrier électronique : sculptissime3d@gmail.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Sculptissime 3D s’engage à respecter la confidentialité des courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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